Marchés à procédure adaptée (MAPA) :
Marché pour la refonte de l’identité visuelle de la commune
Télécharger le CCAP valent AE
Marché de location, installation et la maintenance du parc de photocopieurs de la commune du Touvet
Télécharger le CCAP valant AE
– Marché de rénovation de locaux sportifs et création d’espaces de stockage
Délai : fin de remise des offre le 25/03/2024 à 12h
Télécharger l’AAPC
Télécharger le CCAP
Télécharger le RC
Les pièces relatives aux lots du marché à retrouver sur marches-securises.fr
– Marché voiries et réseaux
Délai : fin de remise des offre le 15/04/2024 à 12h
Télécharger l’AAPC
Télécharger le bordereau des prix
Télécharger le contrat et cahier des charges
Télécharger le RC
– Marché de services pour l’impression de supports de communication
Délai : fin de remise des offres le 15/12/2023 à 12h00
Télécharger le règlement de consultation
Télécharger le CCAP
Télécharger le CCTP
Télécharger le BPU
Télécharger l’AAPC
– Marché pour la fourniture d’éléctricité et de services associés pour les bâtiments municipaux et l’éclairage public de la commune du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 13/11/2023 à 12h00
Télécharger le règlement de consultation
Télécharger le cahier des charges
Télécharger le BPU
Télécharger l’AAPC
Télécharger « donnée de marché »
-Marché pour travaux sur voierie et réseaux divers
Délai : fin de remise des offres le 21/08/2023 à 12h00
Télécharger le règlement de consultation
Télécharger le cahier des charges
Télécharger l’acte d’engagement
Télécharger l’AAPC
– Marché pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire
Délai : fin de remise des offres le 31/07/2023 à 12h00
Télécharger le règlement de consultation
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger l’acte d’engagement
Télécharger le bordereau des prix unitaires
Télécharger le détail quantitatif estimatif D.Q.E.
Télécharger l’AAPC
– Marché du CCAS pour la fourniture de repas en liaison froide pour l’accueil de loisirs, la crèche et le portage de repas
Délai : fin de remise des offres le 31/07/2023 à 12h00
Télécharger le règlement de consultation
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger l’acte d’engagement lot 1 ALSH 2023
Télécharger l’acte d’engagement lot 2 crèche 2023
Télécharger l’acte d’engagement lot 3 portage de repas 2023
Télécharger le bordereau des prix unitaires lot 1 ALSH 2023
Télécharger le bordereau des prix unitaires lot 2 crèche 2023
Télécharger le bordereau des prix unitaires lot 3 portage de repas 2023
Télécharger le détail quantitatif estimatif D.Q.E lot 1 ALSH 2023
Télécharger le détail quantitatif estimatif D.Q.E lot 2 crèche 2023
Télécharger le détail quantitatif estimatif D.Q.E lot 3 portage de repas 2023
Télécharger l’AAPC
– Marché pour la réhabilitation de l’ancienne bibliothèque de la commune en centre de loisirs – Lot façades
Délai : fin de remise des offres le 10/02/2020 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses administratives particulières
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières de l’ensemble des lots
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières du lot 15 – Façades
Télécharger la décomposition du prix global forfaitaire
Télécharger les plans
– Marché pour le changement des huisseries de la salle d’animation rurale
Délai : fin de remise des offres le 21/10/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger la décomposition du prix global forfaitaire
Télécharger les photos des huisseries à changer
Télécharger le règlement de consultation
– Marché pour la réfection et l’isolation de la toiture de la salle d’animation rurale avec installation
de panneaux photovoltaïques / option habillage par bardage des façades du bâtiment
Délai : fin de remise des offres le 29/07/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 – Couverture – Isolation – Option : habillage par bardage des façades du bâtiment
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 – Photovoltaique
Télécharger la décomposition du prix global forfaitaire du lot 1 – Couverture – Isolation
Télécharger la décomposition du prix global forfaitaire de l’option habillage par bardage des façades du bâtiment
Télécharger la décomposition du prix global forfaitaire du lot 2 – Photovoltaique
Télécharger le plan de la toiture
Télécharger le règlement de consultation
– Marché pour une prestation de service de placement et de gestion des assurances
Délai : fin de remise des offres le 08/07/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses administratives particulières
Télécharger la présentation des risques
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières des dommages aux biens
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières de la responsabilité civile
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières des véhicules terrestres à moteur
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières de la protection juridique
Télécharger les sinistres de dommages aux biens
Télécharger les sinistres de la responsabilité civile
Télécharger ls sinistres des véhicules terrestres à moteur
Télécharger ls sinistres de la protection juridique
Télécharger le réglement de consultation
– Mission d’architecte et de maîtrise d’oeuvre pour réalisation de travaux d’extension de la salle d’animation rurale
Délai : fin de remise des offres le 15/06/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger les plans
Télécharger le procès verbal de la commission de sécurité
– Travaux de mise en place d’un système de désenfumage de la Salle d’Animation Rurale
Délai : fin de remise des offres le 10/05/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger les plans de la salle
Télécharger le procès verbal de la visite de la sous commmission départementale de sécurité du
Télécharger le rapport d’assistance technique
– Transformation réhabilitation de l’ancienne bibliothèque en centre de loisirs
Délai : fin de remise des offres le 13/02/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le dossier de consultation des entreprises
– Désamiantage, déplombage de l’ancienne bibliothèque de la commune
Délai : fin de remise des offres le 11/01/2019 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger le plan général de coordination sécurité et protection de la santé
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire
– Maintenance et travaux d’entretien de l’éclairage public de la commune
Délai : fin de remise des offres le 12/01/2019 à 17h00
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger le bordereau des prix
– Fourniture de gaz et de services associés pour les bâtiments municipaux de la commune du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 12/11/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger la situation des différents points de livraison
Télécharger le bordereau des prix
Télécharger le réglement de consultation
– Marché pour la fourniture d’électricité et de services associés pour les bâtiments municipaux de la commune du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 12/11/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger l’état des consommations du Touvet
Télécharger le bordereau des prix unitaires
Télécharger le réglement de consultation
– Marché pour la fourniture de repas
Délai : fin de remise des offres le 22/05/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger l’acte d’engagement
Télécharger le bordereau des prix unitaires
Télécharger le détail quantitatif estimatif
Télécharger le réglement de consultation
– Marché pour le remplacement du système de chauffage de la salle du Bresson et la création d’une chaufferie gaz
Délai : fin de remise des offres le 23/04/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des clauses administratives particulières
Télécharger le cahier des clauses techniques particulières
Télécharger le planning
Télécharger les plans
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire au format PDF
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire au format Excel
Télécharger le réglement de consultation
– Marché à bon de commande voirie et réseaux divers 2018
Délai : fin de remise des offres le 16/04/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des charges
Télécharger le bordereau des prix
Télécharger le réglement de la consultation
– Marché pour la transformation du terrain de football stabilisé en terrain gazonné et remise en état du terrain de rugby avec installation d’un dispositif d’arrosage automatique
Délai : fin de remise des offres le 30/03/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger les décompositions du prix global et forfaitaire au format excel
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire au format PDF pour la variante 1
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire au format PDF pour la variante 2
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire au format PDF pour la variante 3
Télécharger le réglement de la consultation
– Marché pour la démolition reconstruction de locaux associatifs à destination des clubs de football de la commune
Délai : fin de remise des offres le 30/03/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le réglement de la consultation
Télécharger les cahiers des clauses techniques particulières et les décompositions du prix global et forfaitaire pour les différents lots
Télécharger les plans
– Marché pour transformation et réhabilitation de l’ancienne bibliothèque en centre de loisirs
Délai : fin de remise des offres le 02/02/2018 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger la note annexe
Télécharger les plans
Télécharger le réglement de la consultation
– Marché pour l’aménagement de locaux à usage de bureaux administratifs pour les agents de la Trésorerie du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 12/09/2016 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger les cahiers des clauses techniques particulières
Télécharger le cahier des clauses techniques communes
Télécharger les décompositions du prix global et forfaitaire pour les différents lots
Télécharger les plans
Télécharger le réglement de la consultation
– Marché pour la construction d’un abri pour les véhicules des services techniques
Délai : fin de remise des offres le 01/07/2016 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des charges pour le gros oeuvre
Télécharger le cahier des charges pour la charpente
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire pour le gros oeuvre
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire pour la charpente
Télécharger le plan d’exécution pour le gros oeuvre
Télécharger le plan d’exécution pour la charpente
Télécharger le réglement de la consultation
– Marché à bons de commande : Réfection de la toiture du bâtiment central de l’école élémentaire
Délai : fin de remise des offres le 10/06/2016 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des charges
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire – Variante 1
Télécharger la décomposition du prix global et forfaitaire – Variante 2
Télécharger le réglement de la consultation
– Réalisation de locaux pour le Rugby club Touvet Pontcharra : mission d’architecte et de maîtrise d’œuvre
Réalisation d’un bâtiment à usage de vestiaires joueurs, vestiaire arbitre, club house dont buvette et espace réchauffe, rangements, local technique…
L’objectif de la commune est de viser la réalisation d’un bâtiment à basse consommation énergétique voire idéalement à énergie positive. Une conception bioclimatique devra être proposée, notamment par une isolation extérieure renforcée et écologique. La production d’eau chaude solaire sera intégrée au projet et une hypothèse d’installation de panneaux photovoltaïque sera proposée.
Le choix des matériaux devra privilégier le bois.
Superficie totale estimée : 250 m2
Superficie estimée des principaux espaces : vestiaires joueurs : 40 m2 / vestiaire arbitre : 10 m2 / Club house : 100 m2
Budget estimé de l’opération : 400 000 € HT y compris honoraires de maîtrise d’œuvre, BE économiste de la construction, BE structure et BE technique.
Chaque candidat ne pourra déposer qu’une offre
Chaque candidat devra présenter une proposition de délai d’exécution pour les différents éléments de la mission (études d’esquisse, études d’APS, études d’APD, PRO, EXE, DCE, DET, AOR) ainsi que la répartition de son forfait de rémunération entre ces différents éléments de la mission.
Délai : fin de remise des offres le 20 avril 2016 à 12h
Renseignements : mairie@letouvet.com
– Réalisation de locaux pour l’AS Touvet Terrasse et l’AS Gresivaudan : mission d’architecte et de maîtrise d’œuvre
Démolition – reconstruction d’un bâtiment à usage de buvette et de local de rangement pour les deux clubs de football de la commune
L’aménagement devra prévoir : étagères, placards, espace buvette…
Superficie totale estimée : 40 m2
Budget estimé de l’opération : 60 000 € y compris démolition et honoraires de maîtrise d’œuvre
Chaque candidat ne pourra déposer qu’une offre
Chaque candidat devra présenter une proposition de délai d’exécution de la mission ainsi que la répartition de son forfait de rémunération entre les différents éléments de la mission.
Délai : fin de remise des offres le 20 avril 2016 à 12h
Renseignements : mairie@letouvet.com
– Marché à bons de commande : Maîtrise d’oeuvre pour travaux divers de voiries et réseaux
Délai : fin de remise des offres le 01/03/2016 à 12h00
Télécharger l’AAPC
Télécharger le cahier des charges
Télécharger le réglement de la consultation
– Réalisation d’un abri pour les véhicules des services de la mairie
Lot charpente : ossature poteaux / poutres et couverture en bac acier
Lot gros oeuvre : réalisation des semelles de fondations, terrassement
Renseignements : Services techniques au 04 76 92 34 34
Délai : fin de remise des offres le 11/12/2015 à 12h00
– Fourniture d’électricité et de services associés pour les bâtiments municipaux de la commune du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 30/11/2015 à 12h00
Télécharger l’AAPC
– Fourniture de gaz et de services associés pour les bâtiments municipaux de la commune du Touvet
Délai : fin de remise des offres le 30/11/2015 à 12h00
Télécharger l’AAPC
– Acquisition d’un tracteur d’occasion
Renseignements : Mairie du Touvet au 04 76 92 34 34
Délai : fin de remise des offres le 16/11/2015 à 12h00
– Aménagement de la Grande rue : mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement (circulation, requalification paysagère et réseaux) de la grande rue, adossé à un diagnostic partagé existant.
Renseignements : Mairie du Touvet au 04 76 92 34 34
Consultation en appel d’offre restreint
Délai : fin de remise des dossiers de candidature le 14 / 10 / 2015 à 12h00
– Accessibilité handicapés des bâtiments de l’école élémentaire
Lot unique, sur la base du rapport de contrôle de l’accessibilité handicapés établi par le bureau Véritas. Chiffrage de tous les travaux de mise en conformité.
Travaux prévus été 2015
Renseignements : Services techniques au 04 76 99 75 56
Délai : fin de remise des offres le 29 / 06 / 2015
– Réhabilitation de l’ancienne halte-garderie en Pôle artistique et culturel
Renseignements : Services techniques au 04 76 99 75 56
Délai : fin de remise des offres le 26 / 06 / 2015
– Ecole Primaire : Remplacement portes et fenêtre façades Nord est Sud des bâtiment B et C
– Pôle Artistique et Culturel : Isolation des façades par l’extérieur
– Ecole primaire bâtiment Sud : aménagement des combles / création issue de secours / sécurité incendie– contractant général
Renseignements : Services techniques au 04 76 99 75 56
Délai : fin de remise des offres le 06 / 03 / 2015