• PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2014

• PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2014

n°01 • Rapport de présentation
n°01 • Instauration d’une tarification pour louer des salles communales
n°02 • Rapport de présentation
n°02 • Suppression et création d’un poste au service administratif
n°03 • Rapport de présentation
n°03 • Création d’un poste fonctionnel de Directeur général des services de commune de la tranche 2000 – 10000 habitants
n°04 • Rapport de présentation
n°04 • Affectation de l’Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture au grade d’attaché principal
n°05 • Rapport de présentation
n°05 • Affectation de l’Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires au grade d’attaché principal
n°06 • Rapport de présentation
n°06 • Suppression de la Prime de Fonction et de résultats affectée au poste de Directeur Général des Services
n°07 • Rapport de présentation
n°07 • Mise en place d’une prime de responsabilité affectée au poste de Directeur Général des Services
n°08 • Rapport de présentation
n°08 • Décision modificative n°1 du budget général, section investissement
n°09 • Rapport de présentation
n°09 • Admission en non valeur
n°10 à 16 • Rapport de présentation
n°10 • Demande de subvention pour la création d’un pôle artistique
n°11 • Demande de subvention au Conseil Général de l’Isère pour la création d’un pôle artistique
n°12 • Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes pour la création d’un pôle artistique
n°13 • Demande de subvention à l’Etat pour la création d’un pôle artistique
n°14 • Demande de subvention à la Communauté de Communes le Grésivaudan pour la création d’un pôle artistique
n°15 • Demande de subvention à ERDF pour la création d’un pôle artistique
n°16 • Demande de subvention à des organismes privés pour la création d’un pôle artistique

Q/R • Pas de questions orales de l’opposition

n°06 du 21-07-2014 • Création d’un poste en contrat d’avenir au service scolaire/animation (modification)
n°08 du 04-10-2010 • Don d’un terrain communal, quartier de la Gare (modification)

• PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2014

n°01 • Rapport de présentation
n°01 • Avenant au règlement intérieur du Conseil municipal, ajustements
n°02 • Rapport de présentation
n°02 • Suppression création d’un poste aux services techniques
n°03 • Rapport de présentation
n°03 • Désignation d’une élue correspondante communication des élus minoritaires
n°04 • Rapport de présentation
n°04 • Demande de subvention au Conseil général de l’Isère et à la Communauté de Communes du Grésivaudan au titre du petit patrimoine
n°05 • Rapport de présentation
n°05 • Indemnités de conseil au trésorier municipal
n°06 • Rapport de présentation
n°06 • Création d’un poste en contrat d’avenir au service scolaire/animation
n°07 • Rapport de présentation
n°07 • Divers : Suppression création d’un poste au service administratif

Q/R • Pas de questions orales de l’opposition

• PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2014

n°01 • Rapport de présentation
n°01 • Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
n°02 • Rapport de présentation
n°02 • Attribution de subvention aux associations communales
n°03 • Rapport de présentation
n°03 • Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
n°04 • Rapport de présentation
n°04 • Suppression / Création de poste au service scolaire
n°05 • Rapport de présentation
n°05 • Mise en place de la taxe de séjour sur la commune pour le compte de l’office du tourisme du Grésivaudan
n°06 • Rapport de présentation
n°06 • Demande de portage foncier à la Communauté de Communes du Grésivaudan
n°07 • Rapport de présentation
n°07 • Règlement intérieur des services scolaires pour la rentrée 2014/2015
n°08 • Rapport de présentation
n°08 • Renouvellement de la convention avec l’école de musique des 2 Rives pour la mise à disposition d’un intervenant musical dans les écoles
n°09/10/11 • Rapport de présentation
n°09 • Demande de subvention au Conseil général de l’Isère dans le cadre du développement de la zone d’activité
n°10 • Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du développement de la zone d’activité au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
n°11 • Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes dans le cadre du développement de la zone d’activité

Q/R • Questions orales de l’opposition et réponses apportées par la majorité

n°04 du 28-03-2014 • Indemnités de fonction (modification)

• PROCÈS VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014

n°01 • Rapport de présentation
n°01 • Finances : Budget général : compte administratif et compte de gestion
n°02 • Rapport de présentation
n°02 • Finances : Budget eau et assainissement : compte administratif et compte de gestion
n°03 • Rapport de présentation
n°03 • Finances : Budget général : Affectation des résultats 2013
n°04 • Rapport de présentation
n°04 • Finances : Budget eau et assainissement : Affectation des résultats 2013
n°05 • Rapport de présentation
n°05 • Finances : Vote des trois taxes locales
n°06 • Rapport de présentation
n°06 • Finances : Budget général : adoption du budget primitif 2014
n°07 • Rapport de présentation
n°07 • Finances : Budget eau et assainissement : adoption du budget primitif 2014
n°08 • Rapport de présentation
n°08 • Divers : Autorisation donnée au maire de signer un avenant au contrat conclu avec le SDIS en date du 9 octobre 2007
n°09 • Rapport de présentation
n°09 • GRH : Augmentation du temps de travail d’un agent titulaire, suppression-création de poste
n°10 • Rapport de présentation
n°10 • Urbanisme : Autorisation donnée au maire de déposer un permis de démolir
n°11 • Rapport de présentation
n°11 • Urbanisme : Modification de la délibération adoptée par le conseil municipal en date de 03/12/2013
n°12 • Rapport de présentation
n°12 • Urbanisme : Renouvellement de bail rural avec la société Alinéa vert
n°13 • Rapport de présentation
n°13 • Scolaire : Tarification spécifique pour un visiteur tiers à la cantine
n°14 • Rapport de présentation
n°14 • Tourisme : Désignation du représentant de la commune dans les organismes – Office du tourisme du Grésivaudan
n°15 • Rapport de présentation
n°15 • Divers : Fonctionnement du Conseil municipal et expression des conseillers minoritaires

Q/R • Questions orales de l’opposition et réponses apportées par la majorité

n°01 • Election du maire
n°02 • Détermination du nombre d’adjoints
n°03 • Election des adjoints
n°04 • Indemnités de fonction
n°05 • Délégation du conseil municipal au Maire
n°06 • Détermination du nombre de membres du CCAS et élection de ses membres
n°07 • Désignation des repésentants dans les syndicats, établissements publics de coopération intercommunale et autres organismes extérieurs
n°08 • Commissions municipales
n°09 • Composition de la commission d’appel d’offres

Q/R • Pas de questions orales de l’opposition