Le conseil municipal se réunit le vendredi 9 juin à 18h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS
Affaires générales
– Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 – désignation des délégués et suppléants sénatoriaux Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif au transfert, à la communauté de communes, des piscines d’été des communes d’ Allevard-les-Bains, de St Martin d’Uriage et de St Vincent de Mercuze, à compter du 1er mai 2023.
– Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif à la restitution, aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys, de l’éclairage public et d’un commerce de proximité, à compter du 1er novembre 2022.
Finances
– Demande subvention ADEME circulations piétonnes
– Convention ANCT accompagnement usages numériques
Vie scolaire
– Règlement intérieur des services scolaires et périscolaires 2023-2024
Culture
– Subvention à l’Ecole de Musique des Deux Rives
Ressources humaines
– Evolution tableau effectifs dont poste agent de maitrise (S Leone)
– Fixation du taux d’avancement de grade dans le cadre des lignes directrices de gestion